Déposée le 26 décembre 1977 par OTTER CONTROLS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OTTER CONTROLS LIMITED domicilié(e) (société britannique), Otters'Ole, Market Street, Buxton, Derbyshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037137.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032
Appareils et instruments scientifiques et électriques et leurs parties composantes;interrupteurs électriques, thermostats, interrupteurs de circuit électrique et systèmes électriques pour branchement et arrêt automatiques de circuit électrique et parties de ces articles;clapets de contrôle de température;bouilloires électriques et fers électriques, plats et parties de ces articles;appareils de chauffage électriques, radiateurs électriques, appareils de chauffage par immersion, ventilateurs électriques, séchoirs à cheveux;réfrigérateurs, fours ménagers électriques, ustensiles de cuisine électriques, cafetières électriques et parties de ces articles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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